Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINIFRANCIS
COMPANIA INTERNACIONAL DE RECREATIVOS, S.A. (CIRSA) (société anonyme espagnole), Carretera de Castellar, 298 a 302, TERRASA (Barcelone) ESPAGNE.

Numéro de dépôt :
1226534
Date de dépôt :
13/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/1992

Présentation de la marque MINIFRANCIS

Déposée le 13 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) COMPANIA INTERNACIONAL DE RECREATIVOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINIFRANCIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPANIA INTERNACIONAL DE RECREATIVOS - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque MINIFRANCIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINIFRANCIS est expirée depuis le 13 décembre 1992.

COMPANIA INTERNACIONAL DE RECREATIVOS a également déposé les autres marques suivantes : LUCKY PLAYER , GOLD WIN , MINIPRINCESS , CIRSA , MASTER ONE , MINI SLOT , UNIDESA , MINI SUPER FRUITS , DEALING


COMPANIA INTERNACIONAL DE RECREATIVOS, S.A. (CIRSA) (société anonyme espagnole), Carretera de Castellar, 298 a 302, TERRASA (Barcelone) ESPAGNE. - Espagne


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-26

Machines électroniques, récréatives.Jeux de hasard pour salles de jeux;jeux de sociétés. Jeux électroniques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].